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Journal n°8618
du 25 novembre 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 13 septembre 2022 enregistré, le nommé :
- E. F. (alias S. E.), né le 19 avril 1973 à Paris (16ème), d'A. et de D. P., de ...
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 13 septembre 2022 enregistré, le nommé :
- ERRERA Frédéric (alias Shmuel ERRERA), né le 19 avril 1973 à Paris (16 ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 3 septembre 2021 enregistré, le nommé :
- C. M., né le 19 mai 1957 à Rome (Italie), de A. et de F. I., de nationalité italienne, sans ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 3 septembre 2021 enregistré, le nommé :
- COLOMBO Marco, né le 19 mai 1957 à Rome (Italie), de Arrigo et de FENZO Inès, de ...
Journal n°8558
du 1 octobre 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 19 juillet 2021 enregistré, le nommé :
- B. C., né le 11 novembre 1972 à Epping (Grande-Bretagne), de A. et de G. S., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 19 juillet 2021 enregistré, le nommé :
- BALL Carlo, né le 11 novembre 1972 à Epping (Grande-Bretagne), de Adam et de GIAROCH ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
violences sans ITT sur personne vulnérable (loi 12.11.19).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 238-1 2° du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. PETIT-LECLAIR.
... juillet 2021 à 16 heures 25, sous la prévention de violences sans ITT sur personne vulnérable (loi 12.11.19).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 238-1 2° du Code pénal.
Pour extrait :
Le ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 19 avril 2021 enregistré, la nommée :
- R. S., née le 10 janvier 1993 à Rome (Italie), de R. et de N. R., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 19 avril 2021 enregistré, la nommée :
- RADULOVIC Sonia, née le 10 janvier 1993 à Rome (Italie), de Rabano et de NIKOLI Rabaka ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 19 avril 2021 enregistré, la nommée :
- R. B., née le 22 novembre 2000 à Milan (Italie), de F. et de R. L., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 19 avril 2021 enregistré, la nommée :
- RADULOVIC Braska, née le 22 novembre 2000 à Milan (Italie), de Fabio et de RADULOVIC ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 16 février 2021 enregistré, le nommé :
- P. A., né le 19 avril 1991 à Nice (France), de R. et de C.D., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 16 février 2021 enregistré, le nommé :
- PERSICO Ange, né le 19 avril 1991 à Nice (France), de René et de CARILLO Danielle, de ...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 19 mars 2021 enregistré, la nommée :
- P. V., née le 9 septembre 1997 à Patrocinio (Brésil), de D. et de (nom de jeune fille ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 19 mars 2021 enregistré, la nommée :
- PINEAU Vitoria, née le 9 septembre 1997 à Patrocinio (Brésil), de Denis et de (nom de ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 février 2021 enregistré, la nommée :
- S. E., née le 19 octobre 1986 à Saorge, de O. et de T. N., de nationalité française, gérante ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 février 2021 enregistré, la nommée :
- SEIDLITZ Eva, née le 19 octobre 1986 à Saorge, de Olivier et de TENERELLI Nathalie ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 ... 'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 10 mars 2020, enregistré le nommé :
- D. S. M. J. M., né le 19 septembre 1961 à Gondomar (Portugal), de G. et de T. D. S. M. C., de ...
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 10 mars 2020, enregistré le nommé :
- DA SILVA MONTEIRO Jorge Manuel, né le 19 septembre 1961 à Gondomar (Portugal), de ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code Pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le ... prévention de l'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code Pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 ...
Journal n°8489
du 5 juin 2020
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
la signalisation routière signé à Genève le 19 septembre 1949.
• Conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 391-13-2° et 391-16 du Code pénal ... rendant exécutoire le protocole relatif à la signalisation routière signé à Genève le 19 septembre 1949.
• Conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l ... réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
, Employé de jeux à la S.B.M.,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 19 mai 2020 à 9 heures, sous la prévention de ... Ginette, de nationalité italienne, Employé de jeux à la S.B.M.,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 19 mai 2020 à ...